Le Plan régulateur

Dans ce site vous trouverez tous les textes constituant le Plan Régulateur Général Communal en vigueur: Normes Techniques de Mise en œuvre, cartographie du Centre historique, Zonisation Noyaux de hameaux, Viabilité et contraintes du Plan Régulateur Général Communal en vigueur. Il est possible de consulter ou de télécharger des extraits cartographiques ou législatifs simplement en cliquant sur les options ci-dessous énumérées.

PLAN REGULATEUR GENERAL COMMUNAL EN VIGEUR:

Le Plan Régulateur Général Communal en vigueur permet de visualiser les planches qui composent le Plan Régulateur approuvé par délibération du Conseil Communal n°76 du 25/11/2009 et publié sur le BUR n° 50 du 15/12/2009 

Les autres cartographies normatives permettent aux usagers de visionner et télécharger les lieux non constructibles (éboulements, inondations et forêts) les cartographies des toits en lauzes et des forêts protégées.

Le Règlement de construction permet aux usagers de visionner et télécharger le Règlement de Construction Communal mis à jour.

Le Règlement dehors permet aux usagers de visionner et télécharger le Règlement pour l’installation de structures provisoires d’été et d’hiver "dehors", approuvé par délibération du Conseil Communal n° 72 del 20 novembre 2012 et modifié par la délibération n. 21 del 25 février 2014.

Le Règlement pour la réalisation d’auvents et hangars à usage agricole permet aux usagers de visionner et télécharger le Règlement correspondant

Il piano del colore del Comune di Aosta: permette agli utenti di scaricare gli elaborati che compongono il Piano (approvato con deliberazione di Consiglio comunale n. 69 del 17 dicembre 2013).

Permette di consultare la tavola, in formato pdf, che riporta i principali permessi di costruire rilasciati sul territorio comunale . La cartografia  non è esaustiva di tutti i titoli abilitativi ma contiene esclusivamente le indicazioni degli interventi più importanti. Tale planimetria vuole essere un aiuto ai professionisti nello svolgimento della loro attività, utleriori approfondimenti potranno essere richiesti presso gli uffici comunali.

Les formulaires permettent aux usagers de télécharger les formulaires en format pdf à présenter aux bureaux Construction et Urbanisme.