Le Plan régulateur

LE PLAN RÉGULATEUR

 

Piano RegolatoreDans ce site vous trouverez tous les textes constituant le Plan Régulateur Général Communal en vigueur: Normes Techniques de Mise en œuvre, cartographie du Centre historique, Zonisation Noyaux de hameaux, Viabilité et contraintes du Plan Régulateur Général Communal en vigueur. Il est possible de consulter ou de télécharger des extraits cartographiques ou législatifs simplement en cliquant sur les options ci-dessous énumérées.

 

 

  

  

PLAN REGULATEUR GENERAL COMMUNAL EN VIGEUR:

  • Plan Régulateur Général Communal en vigueur: permet de visualiser les planches qui composent le Plan Régulateur approuvé par délibération du Conseil Communal n°76 du 25/11/2009 et publié sur le BUR n° 50 du 15/12/2009 
  • Autres cartographies normatives: Permet aux usagers de visionner et télécharger les lieux non constructibles (éboulements, inondations et forêts) les cartographies des toits en lauzes et des forêts protégées.

 


 

 

REGLEMENTS:

 


 

FORMULAIRES: Permet aux usagers de télécharger les formulaires en format pdf à présenter aux bureaux Construction et Urbanisme.

 

 

La publication des textes en vidéo n’a pas un caractère officiel.